Comment sont répartis les frais liés aux voitures de fonction ?

Dans une entreprise, les coûts en relation avec les voitures de fonction sont répartis en composantes directes et indirectes. Il est essentiel de connaître tous les coûts du parc automobile afin d’établir et contrôler le budget établi. En effet, pour éviter de faire des erreurs dans vos calculs, il faudra non seulement prendre en compte la charge patronale, mais aussi l’IS et la TVS.

Les frais directs

Il s’agit des coûts d’exploitation liés à la possession, directement en rapport avec le prix d’achat du ou des véhicules. Les coûts directs peuvent concerner l’utilisation ou non de la voiture et sont calculés par unité de temps, normalement par année naturelle. Il sera aussi question des coûts liés à l’activité du véhicule. Ces derniers sont calculés en fonction de la distance parcourue ou des heures utilisées.

En général, lorsque vous achetez à crédit, il s’ajoute au prix d’achat, un certain pourcentage d’intérêt. En cas de location, les coûts directs se rapportent aux mensualités fixées par le prestataire. Dans l’un ou l’autre des cas, vous devrez ajouter le montant de la prime d’assurance, les frais de carburant, de révision et d’entretien.

Les coûts indirects 

Ce sont les frais attribués à un véhicule, non par possession ou exportation, mais par suite de la gestion du parc automobile. Ils sont liés au régime fiscal de la société et ont un impact plutôt important.

La Taxe sur les Véhicules de Sociétés (TVS)

L’impôt sur les voitures de fonction est basé sur l’empreinte carbone (les émissions de dioxyde de carbone). Leur prix est fixé suivant une grille tarifaire et diffère selon le type de carburant utilisé et les différentes années fiscales. Le taux est exprimé en g/km. Si vos émissions de CO2 sont comprises entre 1 et 50 g/km, vous devez payer moins de 2 € pour chaque voiture.

Au-delà 250 g/km, le prix monte à 27 €. Il est possible de calculer votre TVS en ligne ou manuellement. Pour un calcul en ligne, si vous posséder par exemple un modèle Audi essence ou diesel, il faudra l’inscrire dans la barre de recherche dédiée ainsi que le kilométrage pour avoir votre taux d’émission. Dans le cas de l’utilisation de véhicules électriques par exemple, vous pouvez obtenir votre kilométrage à zéro émission à partir d’un certificat de conformité de votre véhicule, si vous en êtes le propriétaire.

Pour une location dans une société comme BYMYCAR, vous pouvez en faire la demande.

L’Impôt sur les Sociétés et les charges sociales patronales

Pour ce qui est des charges patronales, il est question d’avantage en nature quand une voiture de fonction est utilisée à titre privé en compensation du salaire. Ces dernières sont obligatoires et fonction du prix du véhicule. Vous pouvez les calculer au forfait ou au réel.

Si vous disposez d’une voiture Audi A3 berline d’occasion achetée à environ 17 000 €, au forfait la charge est égale à 12 % du prix d’achat TTC si le carburant est à votre charge et que celle-ci n’a pas plus de 5 ans. Dans le cas où il s’agit d’une location, le montant s’élèvera à 40 % du prix de l’entretien, de l’assurance et la location cumulés.

Cet article a été écrit par admin